Mentions légales

01. ÉDITEUR DU SITE


Ce site est édité, hébergé et géré par la société JB Controls, SARL au capital de 83 200 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro B 318 773 553 00033, dont le siège social est situé 59 rue Emile Deschanel, 92400 Courbevoie, France.



02. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Monsieur Jean Jacques BOHER en tant que représentant légal de JB Controls.

 


03. CONCEPTEUR / RÉALISATEUR

 

Le site a été développé par Noveo Group.

 


04. HÉBERGEUR


Le site internet JB Controls est hébergé sur OVH.

 

 

05. COPYRIGHT


Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de JB Controls, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont JB Controls est producteur.
 
JB Controls met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

 

06. FORMULAIRE DE CONTACT

 
Les informations concernant l’utilisateur obtenues sur le site sont exclusivement à usage interne de JB Controls ainsi qu'à nos partenaires et ne feront pas l'objet de traitement.

 

 

07. GOOGLE ANALYTICS

 

Ce site fait usage de Google Analytics, service d’analyse de site internet fourni par Google.
 
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Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

 

 

08. UTILISATION DES COOKIES

 

Par l'intermédiaire de Google Analytics, JB Controls utilise des cookies pour suivre la navigation de l’utilisateur du site nous permettant ainsi d'améliorer nos offres et services, ainsi que l'utilisation du site internet.

 

Les cookies sont de petits fichiers textes envoyés et stockés dans votre ordinateur qui permettent aux serveurs Web de reconnaître les habitudes des utilisateurs, leur faciliter l’accès au site jbc-aero.com, et permettre au site de compiler des données globales qui permettront d’améliorer les sites et leur contenu. Les cookies n’endommagent ni les ordinateurs ni les fichiers.

 

Les cookies en eux-mêmes ne peuvent servir à découvrir l’identité de l’utilisateur. Si vous ne souhaitez pas que JB Controls ait accès aux cookies, votre programme de navigation vous permet de refuser ou de désactiver l’utilisation de cookies ; toutefois, veuillez noter que les cookies peuvent être nécessaires pour nous permettre d’améliorer votre utilisation des sites. Les fonctionnalités de chaque navigateur étant différentes, le paragraphe suivant vous donnera de plus amples informations sur la façon de refuser ou de désactiver l’utilisation de cookies.

 

Comment désactiver vos cookies ?

 

La plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de choisir d’accepter tous les cookies, ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux que vous acceptez selon l’émetteur. Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur.

 

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. A titre d’exemple :


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  • Safari™ : http://support.apple.com/kb/PH19214?viewlocale=fr_FR
  • Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
  • Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
  • Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

 

 

09. DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION

 

L’utilisateur de jbc-aero.com est informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires présents sur le site pourront être transmises et exploitées par JB Controls et ses partenaires, et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à JB Controls à l'adresse suivante :

 

JB CONTROLS
59 rue Emile Deschanel
92400 Courbevoie
France

 

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